Conditions Générales d’Utilisation

1. Objet

Les présentes CGU définissent les conditions d’utilisation du logiciel Oscar.

2. Accès

Le logiciel est accessible librement mais nécessite une licence pour usage complet.

3. Fonctionnement

Le logiciel repose sur des modèles statistiques et des réseaux de neurones.

Il traite automatiquement des données afin de produire des résultats d’assistance.

4. Clause IA

Le logiciel génère des résultats automatisés susceptibles de contenir des erreurs.

Ces résultats ne doivent pas être considérés comme exacts ou définitifs.

Le logiciel constitue un outil d’aide et non une décision automatisée (article 22 RGPD).

L’utilisateur est seul responsable de la validation finale des résultats.

5. Licence

Les licences sont multipostes, cessibles et limitées à un volume de pages.

Toute tentative de contournement entraîne suspension immédiate.

6. Données

Aucune donnée de contenu traité n’est stockée sur les serveurs du Vendeur.

7. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des résultats produits ni de leur utilisation.

8. Force majeure

Identique aux CGV.

9. Modification

Les CGU peuvent être modifiées à tout moment.